Table des Matières

• Glossaire
• Introduction et résumé de la recherche
  • Première partie : contextualisation, théorie, construction de la variable dépendante et du cadre d’analyse et méthodologie
  • Deuxième partie : études de cas empiriques
    • Hypothèses 1 à 3 (RI → ARL), qui postulent des réponses théoriquement plausibles à la question 2.1
    • Hypothèse 4 (RI → stratégies → ARLs), qui postulent des réponses théoriquement plausibles à la question 2.2
  • Troisième partie : prospective et recommandations
• Première partie : contextualisation, théorie, construction de la variable dépendante et du cadre d’analyse et méthodologie
  • Chapitre 1. Problématique générale, état de l’art, variable dépendante et questions de recherche
    • 1.1 La biodiversité cultivée comme caisse de résonance d’une crise environnementale et de disparités Nord-Sud
    • 1.2 L’émergence de l’ABS : de la biodiversité cultivée à la biodiversité sauvage
    • 1.3 La mise en place du régime ABS international
    • 1.4 Les principes de l’ABS et son mécanisme général
    • 1.5 Les usages de la ressource génétique à l’ère digitale
    • 1.6 Deux régimes et deux forums de négociations enchevêtrés : la CDB et les ADPIC
    • 1.7 Revue de la littérature
    • 1.8 Régimes ABS alternatifs mis en œuvre
    • 1.9 Justification de l’objet de recherche et de la démarche
    • 1.10 Formulation des questions de recherche
  • Chapitre 2. Le cadre d’analyse et ses fondements théoriques
    • 2.1 Clarification de la terminologie
    • 2.2 Critères de sélection du cadre d’analyse
    • 2.3 Les bases théoriques du cadre d’analyse
    • 2.4 Le cadre des régimes institutionnels de ressources (RIR) comme réponse aux limites de l’économie institutionnelle
    • 2.5 Les acteurs face aux règles : les concepts d’activation des règles et d’arrangement de régulation localisé (ARL)
    • 2.6 Adaptations apportées au cadre d’analyse
  • Chapitre 3. Les propriétés de la ressource génétique et de ses usages
    • 3.1 La notion de ressource naturelle
    • 3.2 Le matériel génétique au sein des ressources naturelles biotiques
    • 3.3 Brève histoire de la biotechnologie
    • 3.4 Les définitions de la ressource génétique
    • 3.5 Les particularités de la ressource génétique et de ses usages biotechnologiques
    • 3.6 Une caractérisation plus précise des usages biotechnologiques
    • 3.7 Les biens et services captés par les usages biotechnologiques
    • 3.8 La biotechnologie comme système de production de la ressource génétique
  • Chapitre 4. La régulation des usages par les droits de propriété sur les ressources génétiques
    • 4.1 Le régime institutionnel de régulation de la ressource génétique
    • 4.2 Considérations générales sur la notion de propriété
  • Chapitre 5. Méthodologie, opérationnalisation et design de recherche
    • 5.1 Justification de la stratégie de l’étude de cas et considérations épistémologiques
    • 5.2 Sélection des cas d’étude
    • 5.3 Méthode de recherche et opérationnalisation
    • 5.4 Formulation des hypothèses de recherche
    • 5.5 Design de recherche
• Deuxième partie : études de cas empiriques
  • Chapitre 6. Étude de cas n° 1 : la levure productrice de glycoside de stéviol
    • 6.1 Description chronologique du cas
    • 6.2 Conceptualisation du cas en chaîne d’usages successifs
    • 6.3 Les inventions brevetées et les ressources génétiques utilisées
    • 6.4 Les ressources génétiques utilisées
    • 6.5 Les différents pays à considérer
    • 6.6 Les règles formelles
    • 6.7 Les stratégies d’activation des règles
    • 6.8 Retour sur les hypothèses de recherche
  • Chapitre 7. Étude de cas n° 2 : la plante de melon résistante au closterovirus
    • 7.1 Description chronologique du cas d’étude
    • 7.2 La chaîne d’usages successifs du cas d’étude
    • 7.3 L’invention brevetée et les ressources génétiques utilisées
    • 7.4 Les pays à considérer
    • 7.5 Les règles formelles
    • 7.6 Les stratégies d’activation des règles par les acteurs
    • 7.7 Retour sur les hypothèses de recherche
  • Chapitre 8. Étude de cas n° 3 : les bactéries cellulolytiques du lac bogoria
    • Glossaire
    • 8.1 Description chronologique du cas d’étude
    • 8.2 La chaîne d’usages successifs du cas d’étude
    • 8.3 Les inventions brevetées et les ressources génétiques utilisées
    • 8.4 Les pays à considérer
    • 8.5 Les règles formelles
    • 8.6 Les règles sur l’ABS
    • 8.7 Les stratégies d’activation des règles par les acteurs
    • 8.8 Retour sur les hypothèses de recherche et conclusion
  • Chapitre 9. Synthèse des études de cas
    • 9.1 Synthèse des résultats empiriques
    • 9.2 Synthèse des apports théoriques
• Troisième partie : réflexions prospectives, conclusion et recommandations
  • Chapitre 10. Les cas d’étude sous le modèle ABS de l’ouverture limitée
    • 10.1 Les caractéristiques du modèle de l’ouverture limitée
    • 10.2 Les critiques du modèle de régime alternatif
    • 10.3 Relecture analytique des cas à la lumière du modèle de régime alternatif
    • 10.3 Synthèse des solutions potentielles apportées par le modèle alternatif
    • 10.4 Recommandations
    • 10.5 Conclusion générale
• Remerciements
• Bibliographie
  • Articles scientifiques, ouvrage et rapports
  • Brevets
  • Législation citée
    • Traités internationaux
    • Droit constitutionnel
    • Législations nationales
• Annexes
  • Annexe 1 Détails des usages intermédiaires (cas d’étude n° 1)
  • Annexe 2 Législations ABS analysées dans le premier cas d’étude (dispositions fournisseurs)
  • Annexe 2bis Législations ABS analysées dans le premier cas d’étude (dispositions utilisateurs)
  • Annexe 3 Lettre du NBA à Monsanto India
  • Annexe 4 Lettre du NBA à l’Office européen des brevets
  • Annexe 5 Législations ABS analysées (cas d’étude n° 2)
  • Annexe 6 Liste des entretiens
    • Entretiens exploratoires
    • Entretiens menés dans le cadre des études de cas
  • Annexe 7
  • Annexe 8
• Liste des Tableaux
• Liste des Figures

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